Arrêté du 15 mai 1992
Titre Ier : Procédure d'intervention en milieu subaquatique
Abrogé1 janvier 2013
Chapitre Ier : Durée de séjour
Abrogé1 janvier 2013Chapitre II : Conditions de mise en oeuvre des différentes méthodes de plongée
Abrogé1 janvier 2013Chapitre III : Préparation des interventions
Abrogé1 janvier 2013Chapitre IV : Procédures et tables de décompression
Abrogé1 janvier 2013Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2013
En vigueur du vendredi 26 juin 1992 au lundi 31 décembre 2012
Titre Ier : Procédure d'intervention en milieu subaquatique
Chapitre Ier : Durée de séjour
Chapitre II : Conditions de mise en oeuvre des différentes méthodes de plongée
Chapitre III : Préparation des interventions
Chapitre IV : Procédures et tables de décompression