Arrêté du 15 mai 1992

Article 1

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Article 1

I. - L'objet du présent arrêté est de définir les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail en milieu hyperbare, destinées à garantir, en fonction des méthodes et des tables de décompression disponibles, la sécurité et la santé des travailleurs.

Les termes ou expressions techniques utilisés pour l'application du présent arrêté sont définis à l'annexe I.

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En vigueur depuis le 26 juin 1992

I. - L'objet du présent arrêté est de définir les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail en milieu hyperbare, destinées à garantir, en fonction des méthodes et des tables de décompression disponibles, la sécurité et la santé des travailleurs.

Les termes ou expressions techniques utilisés pour l'application du présent arrêté sont définis à l'annexe I.

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cite

cite  Arrêté 1992-05-15 annexe I

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