Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 2 février 1990 concernant les transports aériens
Résumé La société est autorisée à transporter poste, marchandises et passagers en Europe et Méditerranée avec deux Fokker 27 et une Caravelle SE 210.
Mots-clés : Transport aérien Autorisation Réglementation Europe Méditerranée Avions
Art. 1er. - Le deuxième alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 2 février 1990 susvisé est modifié comme suit:
<<la 27="" 210="" société="" est="" également="" autorisée="" et="" agréée="" à="" effectuer="" des="" transports="" la="" demande="" de="" poste,="" marchandises="" passagers="" au="" moyen="" deux="" fokker="" d'une="" caravelle="" se="" l'intérieur="" zone="" constituée="" par="" l'europe="" les="" pays="" riverains="" méditerranée.="">>
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