JORF n°0160 du 12 juillet 2023

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 15 juin 2023, l'arrêté du 27 mars 2023 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive en formation d'étude de la faune sauvage captive est modifié comme suit :
A l'alinéa 6 du 1° de l'article 1er, à la suite de M. Bureau (Éric), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Blais (Fanny), suppléante ; ».
Au dernier alinéa du 3° du même article, à la suite de M. Vaillant (Xavier), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Chaulet (Angélique), suppléante ; ».
A l'alinéa 2 du 4°, à la suite de Mme Bachelard (Nikita), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Morelle (Stéphanie), suppléante ; ».
Au dernier alinéa du 4°, les mots : « un titulaire et son suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Jacquet (Lorène), titulaire ; M. Maigre (Pierre), suppléant ; »
A l'alinéa 2 du 5°, à la suite de M. Ringot (Bertrand), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « M. Tanquerel (Arnaud), suppléant ; ».
Au dernier alinéa du 5°, à la suite de Mme Abadie (Florence), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « M. Fournier (Hervé), suppléant ; ».
A l'alinéa 2 du 6°, à la suite de M. Kerwich (William), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Houdas (Élodie), suppléante ; ».
Par ce même arrêté, la liste des personnes nommées au sein de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive en formation d'étude de la faune sauvage captive est complétée et sont ainsi nommés :
1° Au titre des personnalités qualifiées en matière de recherche scientifique relative à l'éthologie, à la reproduction, à la conservation, aux caractéristiques biologiques et aux besoins des animaux non domestiques :
Mme Roullet (Delphine), titulaire ; M. Plouzeau (Eric), suppléant ;
M. Lécu (Alexis), titulaire ; Mme Ortiz (Katia), suppléante ;
Mme Erny (Cécile), titulaire ; M. Dorso (Mickaël), suppléant ;
Mme Fadat (Jocelyne), titulaire ; M. Marquis (Olivier), suppléant ;
M. Bureau (Eric), titulaire ; Mme Blais (Fanny), suppléante ;
Mme Pouydebat (Emmanuelle), titulaire ; M. Dabadie (Anthony), suppléant ;
2° Au titre du vétérinaire spécialiste de la faune sauvage :
Président de l'association française des vétérinaires de parcs zoologiques (AFVPZ), titulaire ; vice-président de l'AFVPZ, suppléant ;
3° Au titre de représentants d'organismes internationaux actifs en matière de conservation des espèces :
Mme Lelièvre (Maud), titulaire ; M. Cadi (Antoine), suppléant ;
M. Vaillant (Xavier), titulaire ; Mme Chaulet (Angélique), suppléante ;
4° Au titre de représentants d'associations de protection des animaux :
Mme Bachelard (Nikita), titulaire ; Mme Morelle (Stéphanie), suppléante ;
Mme Crnojevic-Cherrier (Mia), titulaire ; Mme Grandjean (Christine), suppléante ;
Mme Jacquet (Lorène), titulaire ; M. Maigre (Pierre), suppléant ;
5° Au titre de représentants d'associations d'élus locaux :
M. Ringot (Bertrand), titulaire ; M. Tanquerel (Arnaud), suppléant ;
Mme Abadie (Florence), titulaire ; M. Fournier (Hervé), suppléant ;
6° Au titre de représentants d'établissements détenant de la faune sauvage captive :
M. Kerwich (William), titulaire ; Mme Houdas (Élodie), suppléante ;
M. Kerthe (Johnny), titulaire ; Mme Mazelié (Sophie), suppléante ;
M. Potier (Simon), titulaire ; Mme Cohu (Brigitte), suppléante ;
M. Haelewyn (Franck), titulaire ; Mme Bourgeois (Aude), suppléante ;
M. Delord (Rodolphe), titulaire ; Mme Anfray (Gwendoline), suppléante ;
M. Böye (Martin), titulaire ; Mme Christine Dumas, suppléante ;
M. Charpentier (Jean-Marc), titulaire ; M. Rigaux (Goulven), suppléant ;
M. Barthélémy (Dominique), titulaire ; Mme Bournonville (Marie), suppléante ;
Mme Lévrier (Julie), titulaire ; M. Lemonnier (Emmanuel), suppléant ;
Mme Le Maux (Gaëlle), titulaire ; M. Halimi (Albert), suppléant ;
Mme Lagarde (Armelle), titulaire ; M. Gérard (Jean-Christophe), suppléant ;
M. Daouès (Karim), titulaire ; Mme Hubler (Charlotte), suppléante ;
M. Coat (Guillaume), titulaire ; M. Channoy (Pierre), suppléant ;
M. Dupont (Olivier), titulaire ; M. Damico (Benoît), suppléant ;
M. Ancelot (Philippe), titulaire ; Mme Cazalis (Isabelle), suppléante ;
Mme Hibal-Faraon (Nathalie), titulaire ; M. Dominikowski (Olivier), suppléant ;
M. Pelletier (Thibault), titulaire ; M. Robert (Emmanuel), suppléant ;
Mme Tissidre (Manon), titulaire ; M. Phisel (Michel), suppléant.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 15 juin 2023, l'arrêté du 27 mars 2023 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive en formation d'étude de la faune sauvage captive est modifié comme suit :

A l'alinéa 6 du 1° de l'article 1er, à la suite de M. Bureau (Éric), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Blais (Fanny), suppléante ; ».

Au dernier alinéa du 3° du même article, à la suite de M. Vaillant (Xavier), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Chaulet (Angélique), suppléante ; ».

A l'alinéa 2 du 4°, à la suite de Mme Bachelard (Nikita), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Morelle (Stéphanie), suppléante ; ».

Au dernier alinéa du 4°, les mots : « un titulaire et son suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Jacquet (Lorène), titulaire ; M. Maigre (Pierre), suppléant ; »

A l'alinéa 2 du 5°, à la suite de M. Ringot (Bertrand), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « M. Tanquerel (Arnaud), suppléant ; ».

Au dernier alinéa du 5°, à la suite de Mme Abadie (Florence), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « M. Fournier (Hervé), suppléant ; ».

A l'alinéa 2 du 6°, à la suite de M. Kerwich (William), les mots : « suppléant à nommer » sont remplacés par les mots suivants : « Mme Houdas (Élodie), suppléante ; ».

Par ce même arrêté, la liste des personnes nommées au sein de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive en formation d'étude de la faune sauvage captive est complétée et sont ainsi nommés :

1° Au titre des personnalités qualifiées en matière de recherche scientifique relative à l'éthologie, à la reproduction, à la conservation, aux caractéristiques biologiques et aux besoins des animaux non domestiques :

Mme Roullet (Delphine), titulaire ; M. Plouzeau (Eric), suppléant ;

M. Lécu (Alexis), titulaire ; Mme Ortiz (Katia), suppléante ;

Mme Erny (Cécile), titulaire ; M. Dorso (Mickaël), suppléant ;

Mme Fadat (Jocelyne), titulaire ; M. Marquis (Olivier), suppléant ;

M. Bureau (Eric), titulaire ; Mme Blais (Fanny), suppléante ;

Mme Pouydebat (Emmanuelle), titulaire ; M. Dabadie (Anthony), suppléant ;

2° Au titre du vétérinaire spécialiste de la faune sauvage :

Président de l'association française des vétérinaires de parcs zoologiques (AFVPZ), titulaire ; vice-président de l'AFVPZ, suppléant ;

3° Au titre de représentants d'organismes internationaux actifs en matière de conservation des espèces :

Mme Lelièvre (Maud), titulaire ; M. Cadi (Antoine), suppléant ;

M. Vaillant (Xavier), titulaire ; Mme Chaulet (Angélique), suppléante ;

4° Au titre de représentants d'associations de protection des animaux :

Mme Bachelard (Nikita), titulaire ; Mme Morelle (Stéphanie), suppléante ;

Mme Crnojevic-Cherrier (Mia), titulaire ; Mme Grandjean (Christine), suppléante ;

Mme Jacquet (Lorène), titulaire ; M. Maigre (Pierre), suppléant ;

5° Au titre de représentants d'associations d'élus locaux :

M. Ringot (Bertrand), titulaire ; M. Tanquerel (Arnaud), suppléant ;

Mme Abadie (Florence), titulaire ; M. Fournier (Hervé), suppléant ;

6° Au titre de représentants d'établissements détenant de la faune sauvage captive :

M. Kerwich (William), titulaire ; Mme Houdas (Élodie), suppléante ;

M. Kerthe (Johnny), titulaire ; Mme Mazelié (Sophie), suppléante ;

M. Potier (Simon), titulaire ; Mme Cohu (Brigitte), suppléante ;

M. Haelewyn (Franck), titulaire ; Mme Bourgeois (Aude), suppléante ;

M. Delord (Rodolphe), titulaire ; Mme Anfray (Gwendoline), suppléante ;

M. Böye (Martin), titulaire ; Mme Christine Dumas, suppléante ;

M. Charpentier (Jean-Marc), titulaire ; M. Rigaux (Goulven), suppléant ;

M. Barthélémy (Dominique), titulaire ; Mme Bournonville (Marie), suppléante ;

Mme Lévrier (Julie), titulaire ; M. Lemonnier (Emmanuel), suppléant ;

Mme Le Maux (Gaëlle), titulaire ; M. Halimi (Albert), suppléant ;

Mme Lagarde (Armelle), titulaire ; M. Gérard (Jean-Christophe), suppléant ;

M. Daouès (Karim), titulaire ; Mme Hubler (Charlotte), suppléante ;

M. Coat (Guillaume), titulaire ; M. Channoy (Pierre), suppléant ;

M. Dupont (Olivier), titulaire ; M. Damico (Benoît), suppléant ;

M. Ancelot (Philippe), titulaire ; Mme Cazalis (Isabelle), suppléante ;

Mme Hibal-Faraon (Nathalie), titulaire ; M. Dominikowski (Olivier), suppléant ;

M. Pelletier (Thibault), titulaire ; M. Robert (Emmanuel), suppléant ;

Mme Tissidre (Manon), titulaire ; M. Phisel (Michel), suppléant.