Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1
Créé le 1 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2020
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Modification des programmes scolaires d'histoire-géographie
L'arrêté du 27 juillet 2007 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire et de la géographie est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.