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Arrêté du 15 juin 2012

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Article 3

L'arrêté du 27 juillet 2007 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire et de la géographie est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 1 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des programmes scolaires d'histoire-géographie

Résumé. Un arrêté de 2007 sur les programmes d'histoire et géographie est supprimé à partir de l'année scolaire 2013-2014.

L'arrêté du 27 juillet 2007 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire et de la géographie est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 septembre 2013 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance