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Arrêté du 15 juin 2005

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2002 relatif aux programmes des séries du baccalauréat technologique « sciences et technologies du produit agro-alimentaire » et « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » ;

Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du 14 avril 2005 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 9 mai 2005,

Arrête :

Les tableaux horaires relatifs à la répartition indicative des horaires d'enseignement pour la voie scolaire, inclus en annexe de l'arrêté ci-dessus visé, sont remplacés respectivement par les grilles horaires jointes en annexe au présent arrêté.

Le présent arrêté entre en application à compter de la rentrée 2005.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 juin 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement

et de la recherche,

M. Thibier

Nota. - Le présent arrêté et son annexe (grilles horaires) sont consultables sur internet : http://www.educagri.fr.

Arrêté du 15 juin 2005
Article 1
Article 2
Article 3