JORF n°159 du 9 juillet 2005

Arrêté du 15 juin 2005

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2002 relatif aux programmes des séries du baccalauréat technologique « sciences et technologies du produit agro-alimentaire » et « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » ;

Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du 14 avril 2005 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 9 mai 2005,

Arrête :

Article 1

Les tableaux horaires relatifs à la répartition indicative des horaires d'enseignement pour la voie scolaire, inclus en annexe de l'arrêté ci-dessus visé, sont remplacés respectivement par les grilles horaires jointes en annexe au présent arrêté.

Article 2

Le présent arrêté entre en application à compter de la rentrée 2005.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 juin 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement

et de la recherche,

M. Thibier

Nota. - Le présent arrêté et son annexe (grilles horaires) sont consultables sur internet : http://www.educagri.fr.