JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Pomme de terre

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Duchamp (Georges) ;

Secrétaire technique : M. Ellisseche (Daniel) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plants de pomme de terre ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

M. Jouan (Bernard) ;

M. Mugniery (Didier) ;

Mme Rousselle-Bourgeois (Françoise) ;

M. Soyer (Jacques).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Bargy (Eric), président section GNIS ;

M. Quillet (Jean-Charles), vice-président section GNIS ;

M. Langlade (Pierre), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bonnel (Eric) ;

M. Guillery (Emmanuel) ;

M. Trigueros (Gérard).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Begue (Yves) ;

M. Landreau (Bernard).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Corrignan (Gérard), FNPPPT ;

M. Gokelaere (Thierry), FNPPPT.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Bocher (Yvon), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre primeur ;

M. Hospital (Joël), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation ;

M. Rames (Jean-François), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre industrielle.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Dumont (Stefen) ;

M. Duparcq (Didier) ;

M. Pouzin (Hugues), Fédération nationale des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Gravoueille (Jean-Michel), Institut technique des céréales et des fourrages, institut technique de la pomme de terre ;

M. de Montigny (Aymard), Comité national interprofessionnel de la pomme de terre.


Historique des versions

Version 1

Section Pomme de terre

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Duchamp (Georges) ;

Secrétaire technique : M. Ellisseche (Daniel) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plants de pomme de terre ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

M. Jouan (Bernard) ;

M. Mugniery (Didier) ;

Mme Rousselle-Bourgeois (Françoise) ;

M. Soyer (Jacques).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Bargy (Eric), président section GNIS ;

M. Quillet (Jean-Charles), vice-président section GNIS ;

M. Langlade (Pierre), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bonnel (Eric) ;

M. Guillery (Emmanuel) ;

M. Trigueros (Gérard).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Begue (Yves) ;

M. Landreau (Bernard).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Corrignan (Gérard), FNPPPT ;

M. Gokelaere (Thierry), FNPPPT.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Bocher (Yvon), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre primeur ;

M. Hospital (Joël), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation ;

M. Rames (Jean-François), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre industrielle.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Dumont (Stefen) ;

M. Duparcq (Didier) ;

M. Pouzin (Hugues), Fédération nationale des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Gravoueille (Jean-Michel), Institut technique des céréales et des fourrages, institut technique de la pomme de terre ;

M. de Montigny (Aymard), Comité national interprofessionnel de la pomme de terre.