JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Vigne

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Dairien (Jean-Luc) ;

Secrétaire technique : M. Schneider (Christophe) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau de la viticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le responsable technique du contrôle et de la certification des matériels de multiplication végétative de la vigne ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Institut national des appellations d'origine.

Experts scientifiques :

Mme Adam-Blondon (Anne-Françoise) ;

M. Barbeau (Gérard) ;

M. Bouquet (Alain)) ;

M. Boursiquot (Jean-Michel) ;

M. Clipet (Christophe) ;

M. Forget (Dominique) ;

M. This (Patrice) ;

M. Walter (Bernard).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Gergaud (Jacques), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne ;

M. Guillaume (Alain), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Martel (Claude).

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. de la Bretesche (André) ;

M. Desperrier (Jean-Michel) ;

M. Desache (François).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Casadesus (Georges), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Gontier (Pierre), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Larrieu (Jean-Maurice), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne ;

M. Mercier (Jean-Pierre), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Gillibert (Didier), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Gentie (Patrice), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Frissant (Pascal) ;

M. Guelin (Philippe) ;

M. Henry (Patrick) ;

M. Tarlant (Jean-Marie), Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à AOC ;

M. Viguier (Didier).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Benz (Nicolas), Fédération nationale des producteurs de raisin de table ;

M. Fetzmann (Denis) ;

M. Brun (Olivier).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Boidron (Robert), Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture ;

M. Jourdain (Jean-Marc), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes ;

M. Rouquie (Pierre), institut technique de la vigne et du vin.


Historique des versions

Version 1

Section Vigne

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Dairien (Jean-Luc) ;

Secrétaire technique : M. Schneider (Christophe) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau de la viticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le responsable technique du contrôle et de la certification des matériels de multiplication végétative de la vigne ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Institut national des appellations d'origine.

Experts scientifiques :

Mme Adam-Blondon (Anne-Françoise) ;

M. Barbeau (Gérard) ;

M. Bouquet (Alain)) ;

M. Boursiquot (Jean-Michel) ;

M. Clipet (Christophe) ;

M. Forget (Dominique) ;

M. This (Patrice) ;

M. Walter (Bernard).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Gergaud (Jacques), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne ;

M. Guillaume (Alain), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Martel (Claude).

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. de la Bretesche (André) ;

M. Desperrier (Jean-Michel) ;

M. Desache (François).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Casadesus (Georges), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Gontier (Pierre), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Larrieu (Jean-Maurice), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne ;

M. Mercier (Jean-Pierre), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Gillibert (Didier), Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs ;

M. Gentie (Patrice), Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Frissant (Pascal) ;

M. Guelin (Philippe) ;

M. Henry (Patrick) ;

M. Tarlant (Jean-Marie), Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à AOC ;

M. Viguier (Didier).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Benz (Nicolas), Fédération nationale des producteurs de raisin de table ;

M. Fetzmann (Denis) ;

M. Brun (Olivier).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Boidron (Robert), Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture ;

M. Jourdain (Jean-Marc), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes ;

M. Rouquie (Pierre), institut technique de la vigne et du vin.