JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Plantes potagères et maraîchères

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Pitrat (Michel) ;

Secrétaire technique : M. Boulineau (François) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des fruits, des légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences potagères et florales ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

Experts scientifiques :

M. Brand (Richard) ;

Mme Desnoyes (Béatrice) ;

Mme Dore (Claire) ;

M. Guenard (Michel) ;

M. Jeannequin (Benoît) ;

Mme Maisonneuve (Brigitte) ;

M. Marchoux (Georges) ;

Mme Mitteau (Martine) ;

M. Rousselle (Patrick) ;

M. Rouxel (Francis) ;

M. Thomas (Grégoire).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Desclaux (Jean-Louis), président section GNIS ;

M. Dhennin (Jean-Noël), vice-président section GNIS ;

M. Wohrer (Jean), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bosc (Bernard) ;

M. Darbonne (Hubert) ;

M. Egret (Claude) ;

M. Gautier (Jacques) ;

M. Girerd (Bernard) ;

M. Hocquet (Michel) ;

M. Jaubertie (Jean-Pierre) ;

M. Lor (Denis) ;

M. Lunn (Tim) ;

M. Sabatier (Pierre) ;

M. Smets (Bernard) ;

M. Vignaud (Christian).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

Mme Hantz Martinache (Claudine), FNPSP ;

M. Rougier (Emmanuel), FNPSP.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

Mme Laurent (Emmanuelle), FNAMS ;

M. Bottet (Michel), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Brechet (Jacky), Fédération nationale des producteurs de légumes ;

M. Rouchausse (Jacques).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Bezert (Jérôme), Société nationale interprofessionnelle des tomates ;

M. Nivet (Laurent), Association nationale interprofessionnelle des légumes de transformation.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mme Bellamy (Annick), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes ;

Mme Mazelier (Catherine), Groupe de recherche en agriculture biologique ;

M. Roudeillac (Philippe), CIREF ;

M. Veschambres (Daniel), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes.


Historique des versions

Version 1

Section Plantes potagères et maraîchères

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Pitrat (Michel) ;

Secrétaire technique : M. Boulineau (François) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des fruits, des légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences potagères et florales ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

Experts scientifiques :

M. Brand (Richard) ;

Mme Desnoyes (Béatrice) ;

Mme Dore (Claire) ;

M. Guenard (Michel) ;

M. Jeannequin (Benoît) ;

Mme Maisonneuve (Brigitte) ;

M. Marchoux (Georges) ;

Mme Mitteau (Martine) ;

M. Rousselle (Patrick) ;

M. Rouxel (Francis) ;

M. Thomas (Grégoire).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Desclaux (Jean-Louis), président section GNIS ;

M. Dhennin (Jean-Noël), vice-président section GNIS ;

M. Wohrer (Jean), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bosc (Bernard) ;

M. Darbonne (Hubert) ;

M. Egret (Claude) ;

M. Gautier (Jacques) ;

M. Girerd (Bernard) ;

M. Hocquet (Michel) ;

M. Jaubertie (Jean-Pierre) ;

M. Lor (Denis) ;

M. Lunn (Tim) ;

M. Sabatier (Pierre) ;

M. Smets (Bernard) ;

M. Vignaud (Christian).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

Mme Hantz Martinache (Claudine), FNPSP ;

M. Rougier (Emmanuel), FNPSP.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

Mme Laurent (Emmanuelle), FNAMS ;

M. Bottet (Michel), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Brechet (Jacky), Fédération nationale des producteurs de légumes ;

M. Rouchausse (Jacques).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Bezert (Jérôme), Société nationale interprofessionnelle des tomates ;

M. Nivet (Laurent), Association nationale interprofessionnelle des légumes de transformation.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mme Bellamy (Annick), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes ;

Mme Mazelier (Catherine), Groupe de recherche en agriculture biologique ;

M. Roudeillac (Philippe), CIREF ;

M. Veschambres (Daniel), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes.