JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Maïs et sorgho

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Desgranges (Paul) ;

Secrétaire technique : M. Aizac (Bernard) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de maïs et sorgho ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.

Experts scientifiques :

M. Barriere (Yves) ;

M. Charcosset (Alain) ;

Mme Chaufaux (Josette).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Beziat (Yves), président section GNIS ;

M. Segonds (Daniel), vice-président section GNIS ;

M. Silhol (Philippe), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Berthe (Grégoire) ;

M. Faure (Gérard) ;

M. Minault (Jean-Pierre) ;

M. Raillard (Didier).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Clavier (Franck) ;

M. Hiere (Christian).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Delsuc (Bernard) ;

M. Girard (Jean-Jacques).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Terrain (Christophe), AGPM ;

M. Méric (Guy), APCA;

M. Miossec (Yves), APCA

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industries de la nutrition animale ;

M. Gantois (Philippe), Union des syndicats des industries des produits amylacés et de leurs dérivés.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Bloc (Daniel), AGPM ;

M. Brunschwig (Philippe), Institut de l'élevage.


Historique des versions

Version 1

Section Maïs et sorgho

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Desgranges (Paul) ;

Secrétaire technique : M. Aizac (Bernard) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de maïs et sorgho ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.

Experts scientifiques :

M. Barriere (Yves) ;

M. Charcosset (Alain) ;

Mme Chaufaux (Josette).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Beziat (Yves), président section GNIS ;

M. Segonds (Daniel), vice-président section GNIS ;

M. Silhol (Philippe), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Berthe (Grégoire) ;

M. Faure (Gérard) ;

M. Minault (Jean-Pierre) ;

M. Raillard (Didier).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Clavier (Franck) ;

M. Hiere (Christian).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Delsuc (Bernard) ;

M. Girard (Jean-Jacques).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Terrain (Christophe), AGPM ;

M. Méric (Guy), APCA;

M. Miossec (Yves), APCA

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industries de la nutrition animale ;

M. Gantois (Philippe), Union des syndicats des industries des produits amylacés et de leurs dérivés.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Bloc (Daniel), AGPM ;

M. Brunschwig (Philippe), Institut de l'élevage.