JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Colza et autres crucifères

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Leveque (Bernard) ;

Secrétaire technique : Mlle Blouet (Françoise) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Brun (Hortense) ;

M. Dron (Yves) ;

M. Mouloungui (Zéphirin) ;

M. Renard (Michel).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Coustau (Max), président section GNIS ;

M. Husson (Gérard) ;

M. de Pontèves (Bernard), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Blondy (Jacques) ;

M. Darrozes (Georges) ;

M. Ronsin (Thierry).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Arnaud (Fernand) ;

M. Lascols (Daniel), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. de Guillebon (Philippe), Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses ;

M. de Kerstrat (Jean-Louis), Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Dumont (Philippe), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;

M. Métayer (Didier), APCA ;

M. de Verneuil (Bernard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

Mme Fabien-Soulé (Véronique), Fédération nationale de l'industrie des corps gras ;

M. Fribourg (Jean-Louis), Fédération nationale de l'industrie des corps gras.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Delplancke (Denis), Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux ;

M. Pages (Xavier), Institut des corps gras ;

M. Pinochet (Xavier), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains ;

M. Pouzet (André), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.


Historique des versions

Version 1

Section Colza et autres crucifères

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Leveque (Bernard) ;

Secrétaire technique : Mlle Blouet (Françoise) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Brun (Hortense) ;

M. Dron (Yves) ;

M. Mouloungui (Zéphirin) ;

M. Renard (Michel).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Coustau (Max), président section GNIS ;

M. Husson (Gérard) ;

M. de Pontèves (Bernard), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Blondy (Jacques) ;

M. Darrozes (Georges) ;

M. Ronsin (Thierry).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Arnaud (Fernand) ;

M. Lascols (Daniel), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. de Guillebon (Philippe), Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses ;

M. de Kerstrat (Jean-Louis), Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Dumont (Philippe), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;

M. Métayer (Didier), APCA ;

M. de Verneuil (Bernard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

Mme Fabien-Soulé (Véronique), Fédération nationale de l'industrie des corps gras ;

M. Fribourg (Jean-Louis), Fédération nationale de l'industrie des corps gras.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Delplancke (Denis), Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux ;

M. Pages (Xavier), Institut des corps gras ;

M. Pinochet (Xavier), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains ;

M. Pouzet (André), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.