JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Céréales à paille

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Doussinault (Gérard) ;

Secrétaire technique : M. Bastergue (Patrick) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de céréales à paille ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.

Experts scientifiques :

M. Branlard (Gérard) ;

M. Dedryver (Charles-Antoine) ;

M. Guilbert (Stéphane) ;

M. Meynard (Jean-Marc) ;

M. Perez (Jean-Marc) ;

Mme Pope de Vallavieille (Claude) ;

M. Rousset (Michel) ;

M. Jestin (Louis) ;

M. Trottet (Maxime).

Représentant des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Pellerin (Robert), président section GNIS ;

M. Benoist (André), vice-président section GNIS ;

M. Silhol (Philippe), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Benoist (Pierre) ;

M. Darrozes (Georges) ;

M. Desprez (François) ;

M. Duval (Jean-Louis) ;

M. Gervais (Alain) ;

M. Guilleman (Claude) ;

M. Madre (Michel).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Foret (Louis) ;

M. Petit-Pigeard (Roland).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Fougereux (Jean-Albert), FNAMS ;

M. Monod (Jean-Pierre), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Bouyer (Jean-Luc), APCA ;

M. Garnot (Jean-Philippe), AGPB ;

M. Gleizes (Jean-François), AGPB.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Cauvet (Raymond), Comité français de la semoulerie industrielle ;

M. Delatte (Jean-Louis), Chambre syndicale de la malterie française ;

M. Gantois (Philippe), Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés ;

M. Masteau (Pierre-André), Association nationale de la meunerie française ;

Mme Verel (Aliette).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mme Couvreur (Françoise), institut technique des céréales et des fourrages ;

M. Lavie (Jean), institut français de la brasserie et de la malterie ;

M. Thevenet (Gilles), institut technique des céréales et des fourrages.


Historique des versions

Version 1

Section Céréales à paille

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Doussinault (Gérard) ;

Secrétaire technique : M. Bastergue (Patrick) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de céréales à paille ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.

Experts scientifiques :

M. Branlard (Gérard) ;

M. Dedryver (Charles-Antoine) ;

M. Guilbert (Stéphane) ;

M. Meynard (Jean-Marc) ;

M. Perez (Jean-Marc) ;

Mme Pope de Vallavieille (Claude) ;

M. Rousset (Michel) ;

M. Jestin (Louis) ;

M. Trottet (Maxime).

Représentant des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Pellerin (Robert), président section GNIS ;

M. Benoist (André), vice-président section GNIS ;

M. Silhol (Philippe), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Benoist (Pierre) ;

M. Darrozes (Georges) ;

M. Desprez (François) ;

M. Duval (Jean-Louis) ;

M. Gervais (Alain) ;

M. Guilleman (Claude) ;

M. Madre (Michel).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Foret (Louis) ;

M. Petit-Pigeard (Roland).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Fougereux (Jean-Albert), FNAMS ;

M. Monod (Jean-Pierre), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Bouyer (Jean-Luc), APCA ;

M. Garnot (Jean-Philippe), AGPB ;

M. Gleizes (Jean-François), AGPB.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Cauvet (Raymond), Comité français de la semoulerie industrielle ;

M. Delatte (Jean-Louis), Chambre syndicale de la malterie française ;

M. Gantois (Philippe), Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés ;

M. Masteau (Pierre-André), Association nationale de la meunerie française ;

Mme Verel (Aliette).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mme Couvreur (Françoise), institut technique des céréales et des fourrages ;

M. Lavie (Jean), institut français de la brasserie et de la malterie ;

M. Thevenet (Gilles), institut technique des céréales et des fourrages.