JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Arbres forestiers

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Teissier du Cros (Eric) ;

Secrétaire technique : M. Heois (Bernard) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur de l'espace rural et de la forêt du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le sous-directeur de la forêt du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département des forêts de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur technique de l'Office national des forêts ;

Le directeur scientifique du Centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts.

Experts scientifiques :

Mme Chauvin (Josette) ;

M. Fernandez (René) ;

Mme Frascaria (Nathalie) ;

M. Pastuszka (Patrick) ;

M. Pinon (Jean) ;

M. Preney (Serge).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Boutard (Paul) (Astredhor) ;

M. Lenoir (Michel) (GNIS) ;

M. Wohrer (Jean) (GNIS).

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Monchaux (Philippe) ;

M. Louvet (Hervé), syndicat des récoltants et commerçants des graines de semences d'essences forestières.

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Cosson (Michel), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;

M. Genthialon (Daniel), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

Mme Couraud (Dominique), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;

M. Robin (Bruno), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. de Boissieu (Philippe), Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers ;

M. Chaperon (Henri) ;

M. Chentrier (Pascal) ;

M. Martinel (Philippe) ;

M. Naudet (Vincent).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Guy (Pierre), Fédération française de sociétés de protection de la nature ;

M. Lacroix (Philippe), Fédération nationale des communes forestières de France ;

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Badre (Michel) ;

M. Lesgourgues (Yves) ;

M. Riou-Nivert (Philippe), Institut pour le développement forestier.


Historique des versions

Version 1

Section Arbres forestiers

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Teissier du Cros (Eric) ;

Secrétaire technique : M. Heois (Bernard) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur de l'espace rural et de la forêt du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le sous-directeur de la forêt du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département des forêts de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur technique de l'Office national des forêts ;

Le directeur scientifique du Centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts.

Experts scientifiques :

Mme Chauvin (Josette) ;

M. Fernandez (René) ;

Mme Frascaria (Nathalie) ;

M. Pastuszka (Patrick) ;

M. Pinon (Jean) ;

M. Preney (Serge).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Boutard (Paul) (Astredhor) ;

M. Lenoir (Michel) (GNIS) ;

M. Wohrer (Jean) (GNIS).

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Monchaux (Philippe) ;

M. Louvet (Hervé), syndicat des récoltants et commerçants des graines de semences d'essences forestières.

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Cosson (Michel), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;

M. Genthialon (Daniel), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

Mme Couraud (Dominique), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;

M. Robin (Bruno), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. de Boissieu (Philippe), Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers ;

M. Chaperon (Henri) ;

M. Chentrier (Pascal) ;

M. Martinel (Philippe) ;

M. Naudet (Vincent).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Guy (Pierre), Fédération française de sociétés de protection de la nature ;

M. Lacroix (Philippe), Fédération nationale des communes forestières de France ;

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Badre (Michel) ;

M. Lesgourgues (Yves) ;

M. Riou-Nivert (Philippe), Institut pour le développement forestier.