JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Arbres fruitiers

Représentants de l'administration :

Président de la section : Mme Dosba (Françoise) ;

Secrétaire technique : M. Saunier (Raymond) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l'environnement ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des fruits et légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le président du Comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Amiot (Marie-Josèphe) ;

M. Audergon (Jean-Marc)

Mme Chevreau (Elisabeth) ;

Mme Dirlewanger (Elisabeth) ;

M. Germain (Eric) ;

M. Guyot (Sylvain) ;

M. Jacquemond (Camille) ;

M. Le Lezec (Marcel) ;

M. Lespinasse (Yves) ;

M. Poëssel (Jean-Luc) ;

M. Regnard (Jean-Luc).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Jaupitre (Thierry), Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais ;

M. Lhorme (Jean-Yves), Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais ;

M. Trifforiot (Michel), Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais.

Représentants des obtenteurs de variétés :

Mme Grillet (Elina) ;

M. Jaubertie (Jean-Pierre) ;

M. Monteux-Caillet (René).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Darnaud (Jean-Pierre) ;

M. Essner (Bruno) ;

M. Veauvy (Hubert).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Demol (Pierre) ;

M. Champeix (Jean).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Boucher (Luc) ;

M. Bouysset (Raymond) ;

M. Chabert (Pierre) ;

M. Darnaud (Bruno) ;

Mme Dauphin (Dynah) ;

M. Fragnoud (Jean-Pierre) ;

M. Laflorantie (André) ;

M. Tessier (Patrick).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Hostalnou (Eric), APCA ;

M. Primault (Jo), Comité des fruits à cidre.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Jourdain (Jean-Marc), CTIFL ;

M. Malbec (Jean-Paul), CTIFL ;

M. Michelot (Pierre), Astredhor ;

M. Perret du Cray (Xavier), CEHM ;

Mme Corroyer (Nathalie), Groupe de recherche en agriculture biologique.


Historique des versions

Version 1

Section Arbres fruitiers

Représentants de l'administration :

Président de la section : Mme Dosba (Françoise) ;

Secrétaire technique : M. Saunier (Raymond) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l'environnement ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des fruits et légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le président du Comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Amiot (Marie-Josèphe) ;

M. Audergon (Jean-Marc)

Mme Chevreau (Elisabeth) ;

Mme Dirlewanger (Elisabeth) ;

M. Germain (Eric) ;

M. Guyot (Sylvain) ;

M. Jacquemond (Camille) ;

M. Le Lezec (Marcel) ;

M. Lespinasse (Yves) ;

M. Poëssel (Jean-Luc) ;

M. Regnard (Jean-Luc).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Jaupitre (Thierry), Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais ;

M. Lhorme (Jean-Yves), Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais ;

M. Trifforiot (Michel), Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais.

Représentants des obtenteurs de variétés :

Mme Grillet (Elina) ;

M. Jaubertie (Jean-Pierre) ;

M. Monteux-Caillet (René).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Darnaud (Jean-Pierre) ;

M. Essner (Bruno) ;

M. Veauvy (Hubert).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Demol (Pierre) ;

M. Champeix (Jean).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Boucher (Luc) ;

M. Bouysset (Raymond) ;

M. Chabert (Pierre) ;

M. Darnaud (Bruno) ;

Mme Dauphin (Dynah) ;

M. Fragnoud (Jean-Pierre) ;

M. Laflorantie (André) ;

M. Tessier (Patrick).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Hostalnou (Eric), APCA ;

M. Primault (Jo), Comité des fruits à cidre.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Jourdain (Jean-Marc), CTIFL ;

M. Malbec (Jean-Paul), CTIFL ;

M. Michelot (Pierre), Astredhor ;

M. Perret du Cray (Xavier), CEHM ;

Mme Corroyer (Nathalie), Groupe de recherche en agriculture biologique.