JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Plantes ornementales

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Bigre (Jean-Pierre) ;

Secrétaire technique : Mme Gandelin (Marie-Hélène) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l'environnement ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des fruits, des légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Institut national d'horticulture ;

Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plantes potagères et florales.

Experts scientifiques :

Mme Bertrand (Hélène) ;

M. Cadic (Alain) ;

M. Guenard (Michel) ;

M. Le Nard (Marcel) ;

M. Meynet (Jacques) ;

Mme Mitteau (Martine) ;

Mme Monsion (Marie) ;

M. Rivière (Louis-Marie).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Brunet (Michel), Astredhor ;

Mme Winocq (Marie-Laure), Astredhor ;

M. Wohrer (Jean), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Benoist (Roger) ;

M. Bertrand (Michel) ;

M. Guittet (Maurice) ;

Mme Hantz-Martinache (Claudine) ;

Mme Meilland-Guibert (Sonia) ;

M. Rey (Jean-Marie) ;

M. Trioreau (Pierre).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Devys (Emmanuel) ;

M. Fourny (Eric) ;

M. Ledeux (Christian) ;

M. Richardier (Raymond).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Hamoir (Michel), FNAMS ;

Mme Laperche (Bénédicte) ;

M. Tourly (Jean-Pierre) ;

M. Briant (André).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Menard (Jean-Pierre), FNPHP ;

M. Gourdain (Michel), FNPHP ;

Mme de Gorostarzu (Bénédicte), FNPHP ;

M. Linard (Gérard), FNPHP.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Alleton (Daniel), Confédération nationale du commerce horticole ;

M. Louis (Patrick).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mlle Fontaine (Delphine) ;

M. Langendorff (François).


Historique des versions

Version 1

Section Plantes ornementales

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Bigre (Jean-Pierre) ;

Secrétaire technique : Mme Gandelin (Marie-Hélène) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l'environnement ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des fruits, des légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Institut national d'horticulture ;

Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plantes potagères et florales.

Experts scientifiques :

Mme Bertrand (Hélène) ;

M. Cadic (Alain) ;

M. Guenard (Michel) ;

M. Le Nard (Marcel) ;

M. Meynet (Jacques) ;

Mme Mitteau (Martine) ;

Mme Monsion (Marie) ;

M. Rivière (Louis-Marie).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Brunet (Michel), Astredhor ;

Mme Winocq (Marie-Laure), Astredhor ;

M. Wohrer (Jean), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Benoist (Roger) ;

M. Bertrand (Michel) ;

M. Guittet (Maurice) ;

Mme Hantz-Martinache (Claudine) ;

Mme Meilland-Guibert (Sonia) ;

M. Rey (Jean-Marie) ;

M. Trioreau (Pierre).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Devys (Emmanuel) ;

M. Fourny (Eric) ;

M. Ledeux (Christian) ;

M. Richardier (Raymond).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Hamoir (Michel), FNAMS ;

Mme Laperche (Bénédicte) ;

M. Tourly (Jean-Pierre) ;

M. Briant (André).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Menard (Jean-Pierre), FNPHP ;

M. Gourdain (Michel), FNPHP ;

Mme de Gorostarzu (Bénédicte), FNPHP ;

M. Linard (Gérard), FNPHP.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Alleton (Daniel), Confédération nationale du commerce horticole ;

M. Louis (Patrick).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mlle Fontaine (Delphine) ;

M. Langendorff (François).