JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Betteraves et chicorée industrielle

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Simonin (André) ;

Secrétaire technique : M. Richard (Bruno) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des plantes saccharifères, sucre et produits dérivés du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de betteraves et chicorée industrielle ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Dürr (Carolyne) ;

M. Schweisguth (Bertrand).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Desprez (François), président section GNIS ;

M. Sengenes (Jean-Michel), vice-président section GNIS ;

M. de Ponteves (Bernard), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Desprez (Michel) ;

M. Lepeuple (René).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Momont (Thierry) ;

M. Arnaud (Jean-Daniel), secrétaire général de l'Association de développement de la betterave fourragère monogerme.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Coudière (Etienne), FNAMS ;

M. Nardi (Louis), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Cuni (Roland), Confédération générale des producteurs de betteraves ;

M. Hamot (Jean-Luc), Confédération générale des producteurs de betteraves ;

M. Rivenet (Jacques).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Bruandet (Dominique), Syndicat national des fabricants de sucre ;

M. Guyot (Jean-Yves), Syndicat national des fabricants de sucre ;

M. Leroux (Michel).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Richard-Molard (Marc), ITB ;

M. Choppin de Janvry (Eric), ITB.


Historique des versions

Version 1

Section Betteraves et chicorée industrielle

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Simonin (André) ;

Secrétaire technique : M. Richard (Bruno) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des plantes saccharifères, sucre et produits dérivés du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de betteraves et chicorée industrielle ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Dürr (Carolyne) ;

M. Schweisguth (Bertrand).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Desprez (François), président section GNIS ;

M. Sengenes (Jean-Michel), vice-président section GNIS ;

M. de Ponteves (Bernard), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Desprez (Michel) ;

M. Lepeuple (René).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Momont (Thierry) ;

M. Arnaud (Jean-Daniel), secrétaire général de l'Association de développement de la betterave fourragère monogerme.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Coudière (Etienne), FNAMS ;

M. Nardi (Louis), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Cuni (Roland), Confédération générale des producteurs de betteraves ;

M. Hamot (Jean-Luc), Confédération générale des producteurs de betteraves ;

M. Rivenet (Jacques).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Bruandet (Dominique), Syndicat national des fabricants de sucre ;

M. Guyot (Jean-Yves), Syndicat national des fabricants de sucre ;

M. Leroux (Michel).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Richard-Molard (Marc), ITB ;

M. Choppin de Janvry (Eric), ITB.