JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Plantes protéagineuses

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Le Guen (Joël) ;

Secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des céréales, des oléagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

M. Boulineau (François) ;

M. Eteve (Gérard) ;

M. Guegen (Jacques) ;

M. Huygue (Christian) ;

M. Juin (Hervé) ;

M. Wery (Jacques).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Hamelin (Philippe), président section GNIS ;

Mme Thomas (Yvette), vice-présidente section GNIS ;

M. de Ponteves (Bernard), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bezot (Pierre) ;

M. Bourdeau (Maurice) ;

M. Darrozes (Georges) ;

M. Lonnet (Philippe) ;

M. Ronsin (Thierry) ;

M. Verhaegen (André).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Lascols (Daniel), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses ;

M. Jouffray (Jean-Pierre), Fédération française des semences fourragères ;

M. Perchat (Florent), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Fougereux (Jean-Albert), FNAMS ;

M. Trameau (Jean-René), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Fontaine (Roland), APCA ;

M. Debaene (Gérard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;

M. George (Bertin), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Carrouée (Benoît), Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines ;

M. Jacquot (Lionel).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mme Bouvarel (Isabelle), Institut technique de l'aviculture ;

M. Mathieu (Jacques), Institut technique des céréales et des fourrages.


Historique des versions

Version 1

Section Plantes protéagineuses

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Le Guen (Joël) ;

Secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des céréales, des oléagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

M. Boulineau (François) ;

M. Eteve (Gérard) ;

M. Guegen (Jacques) ;

M. Huygue (Christian) ;

M. Juin (Hervé) ;

M. Wery (Jacques).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Hamelin (Philippe), président section GNIS ;

Mme Thomas (Yvette), vice-présidente section GNIS ;

M. de Ponteves (Bernard), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bezot (Pierre) ;

M. Bourdeau (Maurice) ;

M. Darrozes (Georges) ;

M. Lonnet (Philippe) ;

M. Ronsin (Thierry) ;

M. Verhaegen (André).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Lascols (Daniel), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses ;

M. Jouffray (Jean-Pierre), Fédération française des semences fourragères ;

M. Perchat (Florent), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Fougereux (Jean-Albert), FNAMS ;

M. Trameau (Jean-René), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Fontaine (Roland), APCA ;

M. Debaene (Gérard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;

M. George (Bertin), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Carrouée (Benoît), Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines ;

M. Jacquot (Lionel).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mme Bouvarel (Isabelle), Institut technique de l'aviculture ;

M. Mathieu (Jacques), Institut technique des céréales et des fourrages.