JORF n°148 du 27 juin 1992

Arrêté du 15 juin 1992

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne:

Pour représenter les régions

Auvergne

Suppléant: M. Poitrineau (Abel), en remplacement de M. Brossier (Jean-Pierre).

Bretagne

Titulaire: M. Guellec (Ambroise), en remplacement de M. Blevin (Célestin).
Suppléant: M. Blevin (Célestin), en remplacement de M. Helias (Jean).

Limousin

Titulaire: M. Lamaud (Jacques), en remplacement de M. Leycure (André).
Suppléant: M. Guillaumie (J.-C.), en remplacement de M. Nouaille (Daniel).

Pays de la Loire

Titulaire: M. Jacob (François), en remplacement de M. Reynouard (Jean-Claude).
Suppléant: M. Beline (Jacques), en remplacement de M. Boisjean (Marcel).

Poitou-Charentes

Suppléant: M. Remond (Alain), en remplacement de Mme Talbot (Françoise).

Pour représenter les départements

Charente-Maritime

Titulaire: M. Bouchereau (Bernard), en remplacement de M. Tessier (André).
Suppléant: M. Tessier (André), en remplacement de M. Bouchereau (Bernard).

Côtes-d'Armor

Titulaire: M. Guyomarc'h (Raymond), en remplacement de M. Hamon (Fernand).
Suppléant: M. Guedo (Guillaume), en remplacement de M. Gaubert (Jean).

Eure-et-Loir

Titulaire: M. Vella (Guy), en remplacement de M. Gillot (André).
Suppléant: M. Renard (Jacques), en remplacement de M. Vella (Guy).

Finistère

Titulaire: M. Coz (Louis), en remplacement de M. Guellec (Ambroise).
Suppléant: M. Le Goff (Roger), en remplacement de M. Coz (Louis).

Ille-et-Vilaine

Titulaire: M. Guillou (André), en remplacement de M. David (André)).

Indre-et-Loire

Titulaire: M. Raynaud (Guy), en remplacement de M. Dufour (Jacky).
Suppléant: M. Chamboissier (Jean), en remplacement de M. Raynaud (Guy).

Loir-et-Cher

Suppléant: M. Quillout (Alain), en remplacement de M. Hubert (Jean).

Haute-Loire

Suppléant: M. Bringold (J.-J.), en remplacement de M. Vigier (Jean).

Lozère

Titulaire: M. Surjous (Robert), en remplacement de M. Chazal (Jean-Claude). Suppléant: M. Libourel (Hubert), en remplacement de M. Durand (Adrien).

Maine-et-Loire

Titulaire: M. Poirier (Guy), en remplacement de M. de Villoutreys (Christian).
Suppléant: M. Justeau (J.-Yves), en remplacement de M. Courtiaud (André).

Morbihan

Titulaire: M. Briend (Joseph), en remplacement de M. du Boisbaudry (Alain). Suppléant: M. Oillic (Joseph), en remplacement de M. Briend (Joseph).

Nièvre

Titulaire: M. Dekeyne (Claude), en remplacement de M. Guillaume (Robert).
Suppléant: M. Perrot (François), en remplacement de M. Dekeyne (Claude).

Orne

Titulaire: M. Godin (Louis), en remplacement de M. de Pelet (Roger).
Suppléant: M. d'Harcourt (Pierre), en remplacement de M. Godin (Louis).

Puy-de-Dôme

Titulaire: M. Chabrillat (Pierre), en remplacement de M. Chaux (Jean-Francisque).
Suppléant: M. Boch (Gérard), en remplacement de M. Chabrillat (Pierre).

Sarthe

Titulaire: M. Chauveau (Jean-Pierre), en remplacement de M. Boussard (Roland).
Suppléant: M. Boussard (Roland), en remplacement de M. Chauveau (Jean-Pierre).

Deux-Sèvres

Titulaire: M. Gonnord (Guy), en remplacement de M. Clert (André).
Suppléant: M. Beaudoin (Jean), en remplacement de M. Gonnord (Guy).

Pour représenter les communes

Au titre des communes de moins de 10000 habitants

Titulaire: M. Levoyer (Alain), en remplacement de M. de Fromont (Yves).

Pour représenter les usagers

Au titre du tourisme

Suppléant: M. Caradec (Robert), en remplacement de M. Ablin (Raymond).

Au titre des industries agricoles et alimentaires

Titulaire: M. Dubois (François), en remplacement de M. Mallein (Arnaud).

Au titre des industries chimiques et pétrolières

Suppléant: M. Goetz (Roland), en remplacement de M. Meniere (Charles).

Au titre des industries sidérurgiques

Titulaire: M. Moulherat (Gérard), en remplacement de M. Vignard (Robert).

Au titre des industries diverses

Suppléant: M. Mares (Jean-Guy), en remplacement de M. Findeling (Olivier).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LES REGIONS,LES DEPARTEMENTS,LES COMMUNES ET LES USAGERS.