Pour représenter les régions
Auvergne
Suppléant: M. Poitrineau (Abel), en remplacement de M. Brossier (Jean-Pierre).
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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne:
Pour représenter les régions
Auvergne
Suppléant: M. Poitrineau (Abel), en remplacement de M. Brossier (Jean-Pierre).
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Bretagne
Titulaire: M. Guellec (Ambroise), en remplacement de M. Blevin (Célestin).
Suppléant: M. Blevin (Célestin), en remplacement de M. Helias (Jean).
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Limousin
Titulaire: M. Lamaud (Jacques), en remplacement de M. Leycure (André).
Suppléant: M. Guillaumie (J.-C.), en remplacement de M. Nouaille (Daniel).
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Pays de la Loire
Titulaire: M. Jacob (François), en remplacement de M. Reynouard (Jean-Claude).
Suppléant: M. Beline (Jacques), en remplacement de M. Boisjean (Marcel).
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Poitou-Charentes
Suppléant: M. Remond (Alain), en remplacement de Mme Talbot (Françoise).
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Pour représenter les départements
Charente-Maritime
Titulaire: M. Bouchereau (Bernard), en remplacement de M. Tessier (André).
Suppléant: M. Tessier (André), en remplacement de M. Bouchereau (Bernard).
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Côtes-d'Armor
Titulaire: M. Guyomarc'h (Raymond), en remplacement de M. Hamon (Fernand).
Suppléant: M. Guedo (Guillaume), en remplacement de M. Gaubert (Jean).
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Eure-et-Loir
Titulaire: M. Vella (Guy), en remplacement de M. Gillot (André).
Suppléant: M. Renard (Jacques), en remplacement de M. Vella (Guy).
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Finistère
Titulaire: M. Coz (Louis), en remplacement de M. Guellec (Ambroise).
Suppléant: M. Le Goff (Roger), en remplacement de M. Coz (Louis).
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Ille-et-Vilaine
Titulaire: M. Guillou (André), en remplacement de M. David (André)).
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Indre-et-Loire
Titulaire: M. Raynaud (Guy), en remplacement de M. Dufour (Jacky).
Suppléant: M. Chamboissier (Jean), en remplacement de M. Raynaud (Guy).
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Loir-et-Cher
Suppléant: M. Quillout (Alain), en remplacement de M. Hubert (Jean).
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Haute-Loire
Suppléant: M. Bringold (J.-J.), en remplacement de M. Vigier (Jean).
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Lozère
Titulaire: M. Surjous (Robert), en remplacement de M. Chazal (Jean-Claude). Suppléant: M. Libourel (Hubert), en remplacement de M. Durand (Adrien).
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Maine-et-Loire
Titulaire: M. Poirier (Guy), en remplacement de M. de Villoutreys (Christian).
Suppléant: M. Justeau (J.-Yves), en remplacement de M. Courtiaud (André).
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Morbihan
Titulaire: M. Briend (Joseph), en remplacement de M. du Boisbaudry (Alain). Suppléant: M. Oillic (Joseph), en remplacement de M. Briend (Joseph).
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Nièvre
Titulaire: M. Dekeyne (Claude), en remplacement de M. Guillaume (Robert).
Suppléant: M. Perrot (François), en remplacement de M. Dekeyne (Claude).
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Orne
Titulaire: M. Godin (Louis), en remplacement de M. de Pelet (Roger).
Suppléant: M. d'Harcourt (Pierre), en remplacement de M. Godin (Louis).
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Puy-de-Dôme
Titulaire: M. Chabrillat (Pierre), en remplacement de M. Chaux (Jean-Francisque).
Suppléant: M. Boch (Gérard), en remplacement de M. Chabrillat (Pierre).
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Sarthe
Titulaire: M. Chauveau (Jean-Pierre), en remplacement de M. Boussard (Roland).
Suppléant: M. Boussard (Roland), en remplacement de M. Chauveau (Jean-Pierre).
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Deux-Sèvres
Titulaire: M. Gonnord (Guy), en remplacement de M. Clert (André).
Suppléant: M. Beaudoin (Jean), en remplacement de M. Gonnord (Guy).
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Pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10000 habitants
Titulaire: M. Levoyer (Alain), en remplacement de M. de Fromont (Yves).
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Pour représenter les usagers
Au titre du tourisme
Suppléant: M. Caradec (Robert), en remplacement de M. Ablin (Raymond).
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Au titre des industries agricoles et alimentaires
Titulaire: M. Dubois (François), en remplacement de M. Mallein (Arnaud).
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Au titre des industries chimiques et pétrolières
Suppléant: M. Goetz (Roland), en remplacement de M. Meniere (Charles).
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Au titre des industries sidérurgiques
Titulaire: M. Moulherat (Gérard), en remplacement de M. Vignard (Robert).
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Au titre des industries diverses
Suppléant: M. Mares (Jean-Guy), en remplacement de M. Findeling (Olivier).
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NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LES REGIONS,LES DEPARTEMENTS,LES COMMUNES ET LES USAGERS.