JORF n°148 du 27 juin 1992

Arrêté du 15 juin 1992

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:

Pour représenter les régions

Aquitaine

Titulaire: Mme Traissac (Katherine), en remplacement de M. Castaing (Jacques).

Auvergne

Titulaire: M. Meiniel (Christian), en remplacement de M. Mazic (Robert).
Suppléant: M. Lalitte (Jean-Pierre), en remplacement de M. Debord (Yves).

Languedoc-Roussillon

Titulaire: M. Brager (François), en remplacement de M. Blanc (Jacques).
Suppléant: M. Blanc (Jacques), en remplacement de M. Brager (François).

Limousin

Titulaire: M. Combasteil (Jean), en remplacement de M. Calmon (Jacques).

Midi-Pyrénées

Titulaire: M. Plantade (Gustave), en remplacement de M. Dalle (Raymond).
Suppléant: Mme Damin (Danièle), en remplacement de M. Plantade (Gustave).

Poitou-Charentes

Titulaire: M. Mousset (Pierre), en remplacement de M. Brillet (Jean).
Suppléant: M. Georgel (Francis), en remplacement de M. Furgier (Camille).

Pour représenter les départements

Ariège

Titulaire: M. Massat (René), en remplacement de M. Saint-Paul (André).
Suppléant: Mme Ettori (Jeanne), en remplacement de M. Caux (Jean-Michel).

Aveyron

Titulaire: M. Quatrefages (René), en remplacement de M. Roques (Paul).

Cantal

Titulaire: M. Perrot (Georges), en remplacement de M. Esbrat (Paul).

Charente

Titulaire: M. Hitier (Pierre), en remplacement de M. Lacour (Pierre).

Charente-Maritime

Suppléant: M. Servit (Michel), en remplacement de M. Gras (Paul).

Corrèze

Suppléant: M. Sapin (Michel), en remplacement de M. Malmartel (René).

Dordogne

Titulaire: M. Barou (René), en remplacement de M. Burg (Jean).
Suppléant: M. Mattera (Marc), en remplacement de M. Merlhiot (Pierre).

Gers

Titulaire: M. Soubabere (Régis), en remplacement de M. Quereillahc (Jean-Louis).
Suppléant: M. Daguzan (Francis), en remplacement de M. Galabert (Gilles).

Gironde

Titulaire: M. Lamaison (Serge), en remplacement de M. Trupin (Guy).
Suppléant: M. Renard (Alain), en remplacement de M. Fossat (Jean-Paul).

Landes

Titulaire: M. Gaujacq (Guy), en remplacement de M. Dufau (Jean-Pierre).

Lot

Suppléant: M. Baldy (Marc), en remplacement de M. Costes (Marcel).

Lozère

Titulaire: M. Brugeron (Jean-Noël), en remplacement de M. Salaville (Denis). Suppléant: M. Blanc (Henri), en remplacement de M. Brugeron (Jean-Noël).

Pyrénées-Atlantiques

Titulaire: M. Pebernard (René), en remplacement de M. Recapet (Jean).
Suppléant: M. Lavigne du Cadet (Pierre), en remplacement de M. Prat (Henri).

Hautes-Pyrénées

Titulaire: M. Verdier (Bernard), en remplacement de M. Fortassin (François). Suppléant: M. Fortassin (François), en remplacement de M. Ducru (Jean).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LES REGIONS ET LES DEPARTEMENTS.