JORF n°154 du 4 juillet 1992

Arrêté du 15 juin 1992

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 15 juin 1992, M. Moncelle (Serge), ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel, est admis à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 5 octobre 1992.