JORF n°150 du 30 juin 1990

Arrêté du 15 juin 1990

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur, chargé des collectivités territoriales, en date du 15 juin 1990, sont nommés membres du conseil supérieur de la fonction publique territoriale, au titre des représentants désignés par la fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière:

En qualité de membre titulaire

M. Becuwe (Serge) (C.G.T.-F.O.), en remplacement de M. Barbas (Pierre) (C.G.T.-F.O.).

En qualité de membres suppléants

M. Rigaux (Charles) (C.G.T.-F.O.), en remplacement de M. Becuwe (Serge),
(C.G.T.-F.O.);
M. Mauroux (Jean-Claude) (C.G.T.-F.O.), en remplacement de M. Rigaux (Charles) (C.G.T.-F.O.).

NOMINATION DE MEMBRES: TITULAIRES: M. BECUWE SERGE EN REMPLACEMENT DE M. BARBAS PIERRE,SUPPLEANTS: MM. RIGAUX CHARLES ET MAUROUX JEAN-CLAUDE EN REMPLACEMENT DE MM. SECUWE SERGE ET RIGAUX CHARLES.