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Arrêté du 15 juillet 2002

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Article 2

JORF n°171 du 24 juillet 2002

I. - Association aide ménagère à domicile
de Quarré-les-Tombes (89630 Quarré-les-Tombes)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association d'aide aux personnes âgées du canton
de Seignelay (89250 Seignelay)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Nouvelle association d'aide ménagère de Diges
(89240 Diges)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association aide aux foyers, aide à domicile
de Joigny (89300 Joigny)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association aide ménagère à domicile
de Bonnard-Bassou (89400 Bonnard)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association pour l'aide et soins aux personnes âgées
(89210 Brienon-sur-Armançon)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association avallonnaise d'aide aux personnes
(89206 Avallon)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association d'aide à domicile
(89580 Coulanges-la-Vineuse)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées
(89270 Vermenton)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association d'aide à domicile de Chéroy
(89690 Chéroy)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association pour l'aide à domicile des cantons
de Sens (ASSADS) (89102 Sens)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association aide à domicile Sainte-Colombe-sur-Loing
(89520 Sainte-Colombe-sur-Loing)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association aide à domicile Flogny-la-Chapelle
(89360 Flogny-la-Chapelle)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

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Historique des versions

Version 1

I. - Association aide ménagère à domicile

de Quarré-les-Tombes (89630 Quarré-les-Tombes)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association d'aide aux personnes âgées du canton

de Seignelay (89250 Seignelay)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Nouvelle association d'aide ménagère de Diges

(89240 Diges)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association aide aux foyers, aide à domicile

de Joigny (89300 Joigny)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association aide ménagère à domicile

de Bonnard-Bassou (89400 Bonnard)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association pour l'aide et soins aux personnes âgées

(89210 Brienon-sur-Armançon)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association avallonnaise d'aide aux personnes

(89206 Avallon)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association d'aide à domicile

(89580 Coulanges-la-Vineuse)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées

(89270 Vermenton)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association d'aide à domicile de Chéroy

(89690 Chéroy)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association pour l'aide à domicile des cantons

de Sens (ASSADS) (89102 Sens)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association aide à domicile Sainte-Colombe-sur-Loing

(89520 Sainte-Colombe-sur-Loing)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association aide à domicile Flogny-la-Chapelle

(89360 Flogny-la-Chapelle)

Note d'information du 23 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.