Art. 10. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies au paragraphe I de l'article 6 de l'arrêté du 15 juillet 1992 susvisé, la sous-direction des ressources humaines dispose:
- du bureau de l'administration du personnel militaire;
- du bureau de l'administration du personnel fonctionnaire et contractuel;
- du bureau de la gestion et de l'emploi des cadres;
- du bureau de la main-d'oeuvre et des fichiers;
- du bureau de la formation et du perfectionnement;
- du bureau des affaires sociales.
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