JORF n°0016 du 20 janvier 2026

Arrêté du 15 janvier 2026

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères et la ministre de la culture,

Vu la loi n° 94-679 du 8 août 1994 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier, modifiée par la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998, notamment son article 61,

Arrêtent :

Article 1

Les biens culturels de Giovanni SEGANTINI (1858-1899) suivants :

- La Raccolta dei bozzoli, 1882-1883, huile sur toile, 70 × 101 cm, inv. : 002571 (A.C-00077A-H/IS),

appartenant à la collection Intesa Sanpaolo - Gallerie d'Italia, Milan, Italie ;

- Ave Maria a trasbordo, vers 1890-1893, fusain et craie blanche sur papier calque marouflé sur carton, 22 × 42,5 cm, inv. : 0098,

appartenant à la Fondazione Cassa di Risparmio di Tortona et conservée à la Pinacoteca Divisionismo, Tortona, Italie,
prêtés à l'exposition « GIOVANNI SEGANTINI. JE VEUX VOIR MES MONTAGNES » organisée et présentée au musée Marmottan Monet, Paris, du 29 avril 2026 au 16 août 2026, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 1er mars 2026 au 30 septembre 2026.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 janvier 2026.

La ministre de la culture,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice des collections,

C. Chevillot

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe au sous-directeur de la culture et des médias,

S. Aubert