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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Démission et nomination d'un notaire à Besançon
Résumé M. Ledeur a démissionné et M. Boichard l'a remplacé comme notaire à Besançon.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 15 janvier 2024, la démission de M. LEDEUR (Marcellin, Jean-Marie), notaire à la résidence de Besançon (Doubs), est acceptée.
M. BOICHARD (Antoine, Paul, Victor) est nommé notaire à la résidence de Besançon (Doubs) en remplacement de M. LEDEUR (Marcellin, Jean-Marie).
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