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Arrêté du 15 janvier 2018

modifiant l'arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la composition d'un comité technique spécial

Résumé. Un arrêté change la composition d'un comité technique spécial en remplaçant deux représentants de SUD-Solidaires.

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Modification des membres d'un comité technique spécial

Résumé. Un arrêté modifie la liste des membres d'un comité technique spécial en remplaçant deux représentants de SUD-Solidaires.

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et de la ministre du travail en date du 15 janvier 2018, la liste des membres titulaires et suppléants, fixée par l'arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, est modifiée comme suit :
En qualité de représentant de SUD-Solidaires :
M. HOORELBEKE (Quentin), membre titulaire, en remplacement de M. RABILLER (Philippe).
M. LOCUFIER (Lionel), membre suppléant, en remplacement de M. MATHON (Stéphane).

Arrêté du 15 janvier 2018