JORF n°27 du 1 février 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 janvier 1997, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers : M. Plivard (Pierre), en remplacement de M. Ferdinand (Maurice).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 janvier 1997, est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers : M. Plivard (Pierre), en remplacement de M. Ferdinand (Maurice).