Arrêtent:
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JORF n°18 du 22 janvier 1992
Arrêté du 15 janvier 1992
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, le ministre d'Etat,
ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, et le ministre délégué au budget,
Vu le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites, ensemble les textes qui l'ont complété ou modifié, notamment le décret no 91-1098 du 10 octobre 1991;
Vu le décret no 92-28 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur,
(1) La carrière dans cet emploi se poursuit hors échelle.
Art. 1er. - L'échelonnement indiciaire des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieur est fixé comme suit:
Conservateur en chef (1):
Indices bruts
-
......................................................
1015
......................................................
966
......................................................
871
......................................................
780
......................................................
701
Conservateur de 1re classe:
......................................................
852
......................................................
777
......................................................
701
......................................................
661
......................................................
616
Conservateur de 2e classe:
......................................................
593
......................................................
540
......................................................
499
......................................................
470
Echelon de stage:
......................................................
459
......................................................
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des arrêtés de 1978 sur l'échelonnement indiciaire du Muséum d'histoire naturelle
Résumé Les arrêtés de 1978 fixant les salaires pour certains postes du Muséum d'histoire naturelle sont annulés.
Mots-clés : Muséum d'histoire naturelle Arrêtés Échelonnement indiciaire Abrogation Personnel
Art. 2. - Les arrêtés du 3 mars 1978 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au chef de service adjoint de muséologie, aux conservateurs de musée d'histoire naturelle et aux directeurs de jardin zoologique de 1re et de 2e catégorie du Muséum d'histoire naturelle sont abrogés.
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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FIXATION DE L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU CORPS SUSVISE (CONSERVATEUR EN CHEF,CONSERVATEUR DE 1ERE CLASSE ET CONSERVATEUR DE 2EME CLASSE).
ABROGATION DES ARRETES DU 03-03-1978.
APPLICATION DU DECRET 9228 DU 09-01-1992.
Fait à Paris, le 15 janvier 1992.
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des personnels
d'enseignement supérieur,
J. GASOL
Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général de l'administration et de la fonction publique:
Le sous-directeur,
L. MARIOTTE
Le ministre délégué au budget,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur du budget:
Le sous-directeur,
J. CREYSSEL