JORF n°13 du 16 janvier 1991

Arrêté du 15 janvier 1991

Le Président de la République,

Vu les arrêtés du 2 juin 1981 modifiés portant nomination à la présidence de la République,

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Arrêté du 15 janvier 1991

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Arrête:

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Art. 1er. - M. Pierre Morel est nommé conseiller diplomatique à la présidence de la République.

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié au Journal officiel.
Mots-clés : Publication Journal officiel Arrêté

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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NOMINATION DE M. PIERRE MOREL EN QUALITE DE CONSEILLER DIPLOMATIQUE.

PRESIDENCE FRANCOIS MITTERRAND.

Fait à Paris, le 15 janvier 1991.

FRANCOIS MITTERRAND