En raison de sa compétence dans le domaine de la sûreté industrielle ou nucléaire:

M. Scherrer (Jean), ingénieur en chef des mines, adjoint au chef du service central de sûreté des installations nucléaires.

En raison de ses connaissances dans le domaine de la construction mécanique: M. Pascal (Jean-Pierre), directeur du laboratoire des technologies nouvelles à l'I.N.R.E.T.S.

En raison de ses connaissances dans le domaine de l'électronique:

M. Gabillard (Robert), professeur à l'université des sciences et techniques Lille-I.

En raison de ses connaissances dans le domaine du génie logiciel:

M. Caspi (Paul), chargé de recherche au C.N.R.S., laboratoire de génie informatique de Grenoble.

En raison de ses connaissances dans le domaine de l'ergonomie et du comportement humain:

M. Coblentz (Alex), professeur à l'université Paris-V.

MM. Chich, Doguet, Jaget, Joyau, Lombard, Pascal (Michel), Thyry, Trarieux et Viriot sont nommés membres de la sous-commission du transport routier instituée par l'article 5 de l'arrêté du 4 août 1989;

MM. Caspi, Coblentz, David, Faure, Gabillard, Pascal (André), Pascal (Jean-Pierre), Pilon, Savelli, Scherrer, Vial et Villiers sont nommés membres de la sous-commission des transports guidés instituée par l'article 6 de l'arrté du 4 août 1989;

M. Parriaud (Jean-Claude) est nommé président de la commission technique de sécurité;

M. Doguet (André) est nommé président de la sous-commission du transport routier;

M. Faure (Marcel) est nommé président de la sous-commission des transports guidés;

MM. Dobias et Parriaud peuvent participer en tant que de besoin aux travaux des sous-commissions.