JORF n°0058 du 9 mars 2019

Arrêté du 15 février 2019

La ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 952-21 ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6152-1 à R. 6152-98 ;

Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, notamment le chapitre II de son titre III ;

Vu le décret n° 2007-704 du 4 mai 2007 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) ;

Vu l'arrêté du 2 janvier 1986 fixant les conditions dans lesquelles des candidats de nationalité étrangère peuvent être autorisés à participer aux concours mentionnés aux articles 48 et 61 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 17 septembre 1987 modifié fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités-praticiens hospitaliers, maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 1993 modifié fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2006 modifié relatif à l'équivalence ou à la dispense de certains diplômes requis pour le recrutement des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;

Vu l'arrêté du 26 juin 2012 relatif aux opérations de gestion des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires exercées par le Centre national de gestion au nom du ministre chargé de la santé ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 2019 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2019 et fixant les modalités de candidature,

Arrêtent :

Article 1

La liste des emplois vacants de maître de conférences des universités-praticien hospitalier figurant en annexe I à l'arrêté du 23 janvier 2019 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

  1. Au lieu de :
    « Histologie, embryologie et cytogénétique (type mixte : clinique), Centre hospitalier et universitaire de Marseille, Service d'anatomie et cytologie pathologique, neurophatologique, neuropathologie, unité fonctionnelle 700, hôpital de la Timone, 422 MCPH, 0703, 1 » ;
    « Histologie, embryologie et cytogénétique (type mixte : biologique), Centre hospitalier et universitaire de Rouen, 422 MCPH, 0450, 1 » ;
    « Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique), Centre hospitalier et universitaire de Marseille, Laboratoire de biologie cellulaire, hôpital de la Conception, 441 MCPH, 0742, 1 » ;
    « Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), Centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud-Charles Mérieux, Pôle Spécialités groupement hospitalier Sud-centre hospitalier Lyon Sud, 472 MCPH, 0983, 1 » ;
    « Rhumatologie, Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Versailles-Paris-Ile-de-France-Ouest), Pôle Neuro-locomoteur, service rhumatologie, hôpital Ambroise Paré, 501 MCPH, 0664, 1 » ;
    « Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option médecine interne, Centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud-Charles Mérieux), Pôle spécialités médicales, groupement hospitalier Sud, centre hospitalier Lyon sud, service de médecine interne et de pathologie vasculaire, 531 MCPH, 1006, 1 » ;
    « Pédiatrie, Centre hospitalier et universitaire de Brest, Service de pédiatrie, 541 PUPH, 0162, 1 » ;
    « Pédiatrie, Centre hospitalier et universitaire de Grenoble, Service réanimation et surveillance continue pédiatriques, hôpital couple enfants, 541 PUPH, 0136, 1 » ;
    « Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : biologique), Centre hospitalier et universitaire de Lille, Pôle Biologie Pathologie et Génétique, Institut de Biologie de la reproduction Spermiologie CECOS, 545 MCPH, 0219, 1 »,
    Lire respectivement :
    « Histologie, embryologie et cytogénétique (type mixte : clinique) / discipline hospitalière Anatomie et cytologie pathologique, Centre hospitalier et universitaire de Marseille, Service d'anatomie et cytologie pathologique, neurophatologique, neuropathologie, unité fonctionnelle 700, hôpital de la Timone, 422 MCPH, 0703, 1 » ;
    « Histologie, embryologie et cytogénétique (type mixte : biologique) / discipline hospitalière Anatomie et cytologie pathologique, Centre hospitalier et universitaire de Rouen, 422 MCPH, 0450, 1 » ;
    « Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique), Centre hospitalier et universitaire de Marseille, Laboratoire de biologie moléculaire, hôpital de la Conception, 441 MCPH, 0742, 1 » ;
    « Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), Centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud-Charles Mérieux, Pôle Spécialités médicales groupement hospitalier Sud-centre hospitalier Lyon Sud, 472 MCPH, 0983, 1 » ;
    « Rhumatologie, Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Versailles-Paris-Ile-de-France-Ouest), Pôle Neuro-locomoteur, service rhumatologie, hôpital Ambroise Paré, 501 MCPH, 0666, 1 » ;
    « Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option médecine interne, Centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR de médecine Lyon Est), Pôle spécialités médicales, groupement hospitalier Sud, centre hospitalier Lyon Sud, service de médecine interne et de pathologie vasculaire, 531 MCPH, 1006, 1 » ;
    « Pédiatrie, Centre hospitalier et universitaire de Brest, Service de pédiatrie, 541 MCPH, 0162, 1 » ;
    « Pédiatrie, Centre hospitalier et universitaire de Grenoble, Service réanimation et surveillance continue pédiatriques, hôpital couple enfants, 541 MCPH, 0136, 1 » ;
    « Histologie, embryologie et cytogénétique (type mixte : biologique), Centre hospitalier et universitaire de Lille, Pôle Biologie Pathologie et Génétique, Institut de Biologie de la reproduction Spermiologie CECOS, 422 MCPH, 0219, 1 ».
  2. Dans la discipline offerte en intersection, il est supprimé les lignes ainsi rédigées :
    « Biologie et médecine du développement et de la reproduction et endocrinologie, diabète et maladies métaboliques et gynécologie-obstétrique : option gynécologie médicale, Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris XI-Kremlin Bicêtre), Pôle Femme, adolescents, mère, enfants, Service Médecine de la reproduction préservation de la fertilité, hôpital Antoine Béclère, 545 MCPH, 2208, 1 » ;
    « Biologie et médecine du développement et de la reproduction et endocrinologie, diabète et maladies métaboliques et gynécologie-obstétrique : option gynécologie médicale, Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris XIII-Bobigny), Pôle Femmes et enfants, Service Médecine de la reproduction et préservation de la fertilité, hôpital Jean Verdier, 545 MCPH, 0315, 1 ».
  3. Dans la discipline « Biologie et médecine du développement et de la reproduction » il est ajouté les lignes ainsi rédigées :
    « Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : clinique), Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris XI-Kremlin Bicêtre), Pôle Femme, adolescents, mère, enfants, Service Médecine de la reproduction préservation de la fertilité, hôpital Antoine Béclère, 545 MCPH, 2208, 1 » ;
    « Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : clinique), Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris XIII-Bobigny), Pôle Femmes et enfants, Service Médecine de la reproduction et préservation de la fertilité, hôpital Jean Verdier, 545 MCPH, 0315, 1 ».

Article 2

L'annexe II du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :

| DISCIPLINE |DISCIPLINE HOSPITALIÈRE
lorsqu'elle diffère
de la discipline universitaire|Nombre de postes offerts au concours| | | | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------|-----|---|---------| | TYPE 1 | TYPE
2 | TYPE
1-2 |TOTAL| | | | Histologie, embryologie et cytogénétique | Anatomie et cytologie pathologique | | | | | | Au lieu de : | | | | | | | Histologie, embryologie et cytogénétique | 5 | 5 | | | | | Lire : | | | | | | | Histologie, embryologie et cytogénétique | 4 | 4 | | | | | Histologie, embryologie et cytogénétique | 2 | 2 | | | | | Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale
- Option biologie et médecine du développement et de la reproduction
Au lieu de :
Lire : | | 2
3 | | |2
3| | DISCIPLINE EN INTERSECTIONS : | | | | | | |Biologie et médecine du développement et de la reproduction
Et Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Et gynécologie-obstétrique :
- option gynécologie médicale
Au lieu de :
Lire :| | 3
1 | | |3
1|

Article 3

Les délais mentionnés aux articles 3 et 7 de l'arrêté du 23 janvier 2019 susvisé sont reportés au 11 mars 2019 à minuit (le cachet de la poste faisant foi).

Article 4

La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général des ressources humaines sont chargés, chacune en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 février 2019.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du pilotage du recrutement et de la gestion enseignants-chercheurs,

H. Moulin-Rodarie

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

M. Albertone