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Arrêté du 15 février 2016

relatif à la reconnaissance de l'Association des organisations de producteurs du Sud-Est en qualité d'association d'organisations de producteurs dans le secteur du lait de vache

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance d'une association de producteurs laitiers

Résumé. Un arrêté reconnaît officiellement une association de producteurs laitiers du Sud-Est.

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Reconnaissance d'une association de producteurs laitiers

Résumé. Un arrêté reconnaît officiellement une association de producteurs laitiers du Sud-Est.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 15 février 2016, l'Association des organisations de producteurs du Sud-Est, dont le siège social est situé à Lyon (Rhône), est reconnue en qualité d'association d'organisations de producteurs dans le secteur du lait de vache, sous le numéro 69 LA 2056, sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'association d'organisations de producteurs.

Arrêté du 15 février 2016