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Arrêté du 15 février 2016

relatif à l'extension de la reconnaissance de la société coopérative agricole « Les Bergers du Soleil », devenue « L'Agneau Soleil », en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance d'une coopérative agricole dans le secteur ovin

Résumé. Un arrêté reconnaît une coopérative agricole comme organisation officielle de producteurs dans le secteur ovin.

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Reconnaissance d'une coopérative agricole dans le secteur ovin

Résumé. Un arrêté reconnaît une coopérative agricole comme organisation de producteurs dans le secteur ovin.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 15 février 2016, la société coopérative agricole « Les Bergers du Soleil », devenue « L'Agneau Soleil », dont le siège social est situé à Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin, sous le numéro 04 02 2072, sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.

Arrêté du 15 février 2016