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Arrêté du 15 février 2016

relatif à la reconnaissance de la société coopérative agricole « Les Fermiers de Janzé », en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des volailles de chair

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance d'une coopérative agricole pour les volailles

Résumé. Un arrêté reconnaît une coopérative agricole comme organisation de producteurs pour les volailles.

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Reconnaissance d'une coopérative agricole pour les volailles

Résumé. Un arrêté reconnaît une coopérative agricole comme organisation de producteurs pour les volailles.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 15 février 2016, la société coopérative agricole « Les Fermiers de Janzé », dont le siège social est situé à Janzé (Ille-et-Vilaine), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des volailles de chair sous le numéro 35 63 1441, sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.

Arrêté du 15 février 2016