JORF n°0041 du 18 février 2016

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 15 février 2016, les biens culturels suivants :
Acte additionnel aux folies du héros, ou la chute du grand petit homme, estampe, aquatinte coloriée sur papier, PAF3987 ;
Scene in Plymouth Sound in August 1815 Sub-Title : The Bellerophon with Napoleon Aboard at Plymouth (26 July - 4 August 1815), huile sur toile, BHC3227 ;
Napoléon à bord du Bellerophon, estampe, gravure sur papier, PAJ2766 ;
Napoléon sur le Bellerophon, dessin et miniature, mine de plomb sur papier, PAJ2753 ;
A Few Views of Saint Helena, sketchbook (ce carnet contient plusieurs vues de l'île) : panorama de l'île Sainte-Hélène vue de la mer, ouvrage relié, crayon graphite sur papier, PAF2693 (carnet), PAF2712-2713 (feuillets) ;
Arno's Vale (Mr Balcomb's), Saint Helena (dessin monté dans un recueil relié), ouvrage relié, dessin crayon graphite et lavis d'encre sur papier, PAF8528 (page : PAF8553) ;
Instructions secrètes adressées par le Secretary for War and the Colonies au gouverneur Mark Wilks en vue de l'arrivée de l'amiral Cokburn et de son prisonnier (copie), archives sur feuillets libres, manuscrit plume et encre sur papier, COC/4 ;
A View and Plan of Longwood House, Saint Helena The Residence of Napoleon Bonaparte. Extrait de Ackermann's Repository of Art, & c., vol. III, pl. 13, carte/plan, aquatinte coloriée à la main sur papier, PAD2029 ;
Archibald Hamilton's Papers - Hamilton was an East India Company Captain who visited Napoleon at Briars (volume relié), ouvrage relié, manuscrit plume et encre sur papier, HMN/87 ;
Napoleon Musing at Saint Helena, estampe, lithographie sur papier, PAF3522,
appartenant au National Maritime Museum de Londres (Royaume-Uni), prêtés à l'exposition « Napoléon à Sainte-Hélène, à la conquête de la mémoire », organisée et présentée au musée de l'armée, Hôtel national des invalides, Paris, du 6 avril 2016 au 24 juillet 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 14 mars 2016 au 12 août 2016, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.

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Version 1

Acte additionnel aux folies du héros, ou la chute du grand petit homme, estampe, aquatinte coloriée sur papier, PAF3987 ;

Scene in Plymouth Sound in August 1815 Sub-Title : The Bellerophon with Napoleon Aboard at Plymouth (26 July - 4 August 1815), huile sur toile, BHC3227 ;

Napoléon à bord du Bellerophon, estampe, gravure sur papier, PAJ2766 ;

Napoléon sur le Bellerophon, dessin et miniature, mine de plomb sur papier, PAJ2753 ;

A Few Views of Saint Helena, sketchbook (ce carnet contient plusieurs vues de l'île) : panorama de l'île Sainte-Hélène vue de la mer, ouvrage relié, crayon graphite sur papier, PAF2693 (carnet), PAF2712-2713 (feuillets) ;

Arno's Vale (Mr Balcomb's), Saint Helena (dessin monté dans un recueil relié), ouvrage relié, dessin crayon graphite et lavis d'encre sur papier, PAF8528 (page : PAF8553) ;

Instructions secrètes adressées par le Secretary for War and the Colonies au gouverneur Mark Wilks en vue de l'arrivée de l'amiral Cokburn et de son prisonnier (copie), archives sur feuillets libres, manuscrit plume et encre sur papier, COC/4 ;

A View and Plan of Longwood House, Saint Helena The Residence of Napoleon Bonaparte. Extrait de Ackermann's Repository of Art, & c., vol. III, pl. 13, carte/plan, aquatinte coloriée à la main sur papier, PAD2029 ;

Archibald Hamilton's Papers - Hamilton was an East India Company Captain who visited Napoleon at Briars (volume relié), ouvrage relié, manuscrit plume et encre sur papier, HMN/87 ;

Napoleon Musing at Saint Helena, estampe, lithographie sur papier, PAF3522,

appartenant au National Maritime Museum de Londres (Royaume-Uni), prêtés à l'exposition « Napoléon à Sainte-Hélène, à la conquête de la mémoire », organisée et présentée au musée de l'armée, Hôtel national des invalides, Paris, du 6 avril 2016 au 24 juillet 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 14 mars 2016 au 12 août 2016, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.