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Arrêté du 15 février 2008

Abrogé17 septembre 2021

La ministre de la culture et de la communication,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 75-10-1 ;

Vu le décret n° 87-345 du 22 mai 1987 instituant le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;

Vu le décret n° 98-981 du 30 octobre 1998 portant statut de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;

Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs consulté les 7 juin et 8 novembre 2007 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs le 15 novembre 2007,

Arrête :

Fait à Paris, le 15 février 2008.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au délégué aux arts plastiques,

C. Jaccard-Briat

Abrogé depuis le vendredi 17 septembre 2021

Abrogé parArrêté du 23 août 2021art. 33

En vigueur du vendredi 29 février 2008 au jeudi 16 septembre 2021

Arrêté du 15 février 2008
TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LE CYCLE DIPLOMANT
TITRE II : LES ÉTUDES
TITRE III : LE DIPLÔME
TITRE IV : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION
TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES