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JORF n°46 du 23 février 2001
Arrêté du 15 février 2001
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 et L. 713-3 ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques ;
Vu la délibération du conseil d'administration de l'université Paris-VI ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 janvier 2001,
Arrête :
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique : « Paris-VI » :
Supprimer la mention suivante :
« Sciences des matériaux. »
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Art. 2. - Le recteur de l'académie de Paris et le président de l'université Paris-VI sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Modification de l'article 1 de l'arrêté susvisé.
Fait à Paris, le 15 février 2001.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel