JORF n°49 du 27 février 1996

Arrêté du 15 février 1996

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 15 février 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, en qualité de représentant du personnel :

Au titre de la représentation

des cadres administratifs et techniques

M. Oval (Jean-Georges), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre titulaire.
M. Roger (Jean-François), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Tuffier (Jean-Luc).

SONT NOMMES MEMBRES,EN QUALITE DE REPRESENTANT DU PERSONNEL:

AU TITRE DE LA REPRESENTATION DES CADRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES:

M. OVAL JEAN-GEORGES,DONT LE MANDAT EST RENOUVELE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE;

M. ROGER (JEAN-FRANCOIS),EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. TUFFIER JEAN-LUC.