JORF n°49 du 27 février 1996

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 15 février 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, en qualité de représentant du personnel :

Au titre de la représentation

des cadres administratifs et techniques

M. Oval (Jean-Georges), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre titulaire.
M. Roger (Jean-François), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Tuffier (Jean-Luc).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 15 février 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, en qualité de représentant du personnel :

Au titre de la représentation

des cadres administratifs et techniques

M. Oval (Jean-Georges), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre titulaire.

M. Roger (Jean-François), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Tuffier (Jean-Luc).