Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'annexe 1 de l'arrêté du 28 septembre 2020
Résumé. Une nouvelle annexe remplace l'ancienne
L'annexe 1 de l'arrêté du 28 septembre 2020 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.