Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout de code pour les implants vasculaires dans la LPP
Résumé Un nouveau code a été ajouté pour les implants vasculaires.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3189110|Implants vasculaires|
1 version