JORF n°0292 du 17 décembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de codes relatifs aux implants vasculaires

Résumé De nouveaux codes ont été ajoutés pour les implants vasculaires dans un document officiel.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3169774, 3119339, 3124576|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3169774, 3119339, 3124576

Implants vasculaires