JORF n°0315 du 30 décembre 2020

Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 15 décembre 2020, sont nommés membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement :

    • En qualité de membres désignés
      Par le vice-président du Conseil d'Etat

Titulaire : Mme GUILHEMSANS (Marie-Françoise).

Par le président du Conseil économique, social et environnemental :

Titulaire : Mme POPELIN (Agnès) ;
Suppléant : M. GRISON (Christophe) ;
Suppléant : M. GANGNERON (Etienne).

Par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Titulaire : M. DUEE (Pierre-Henri).

    • En qualité de membres proposés
      Par le ministre chargé de la santé

Titulaire : M. BRISSY (Stéphane).

Par la ministre chargée de l'environnement

Titulaire : M. LECLERC (Olivier).

Par le directeur de l'Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Titulaire : Mme LEFRANC (Agnès).

Par la directrice générale de l'Agence nationale de santé publique

Titulaire : Mme BUISSON (Catherine).

Par le directeur de l'Agence nationale de la sécurité du médicament et des produits de santé

Titulaire : M. BERGERON (Henri).

Par le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Titulaire : M. ZMIROU-NAVIER (Denis).

Par le président du Centre national de la recherche scientifique

Titulaire : Mme NOVEMBER (Valérie).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la transition écologique en date du 15 décembre 2020, sont nommés membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement :

1. - En qualité de membres désignés

Par le vice-président du Conseil d'Etat

Titulaire : Mme GUILHEMSANS (Marie-Françoise).

Par le président du Conseil économique, social et environnemental :

Titulaire : Mme POPELIN (Agnès) ;

Suppléant : M. GRISON (Christophe) ;

Suppléant : M. GANGNERON (Etienne).

Par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Titulaire : M. DUEE (Pierre-Henri).

2. - En qualité de membres proposés

Par le ministre chargé de la santé

Titulaire : M. BRISSY (Stéphane).

Par la ministre chargée de l'environnement

Titulaire : M. LECLERC (Olivier).

Par le directeur de l'Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Titulaire : Mme LEFRANC (Agnès).

Par la directrice générale de l'Agence nationale de santé publique

Titulaire : Mme BUISSON (Catherine).

Par le directeur de l'Agence nationale de la sécurité du médicament et des produits de santé

Titulaire : M. BERGERON (Henri).

Par le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Titulaire : M. ZMIROU-NAVIER (Denis).

Par le président du Centre national de la recherche scientifique

Titulaire : Mme NOVEMBER (Valérie).