Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Clermont-Ferrand ;
Centre médical des armées de Clermont-Ferrand, antenne médicale d'Aulnat ;
Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, dépôt des essences d'Aulnat ;
Pôle ministériel d'action sociale de Lyon, échelon social de proximité d'Aulnat.