Par arrêté du ministre de la défense en date du 15 décembre 2009 :
I. ― Des concours sur épreuves pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé sont ouverts par la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA) pour les corps des médecins et des pharmaciens des armées, dans des disciplines de médecine d'armée et des disciplines de recherche.
II. ― Le nombre de places offertes au titre de l'année 2010, par disciplines, pour l'obtention du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d'armée et en recherche dans les corps des médecins des armées est fixé comme suit :

Corps des médecins des armées

| QUALIFICATION | DISCIPLINES | RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------|-----------------------------| | Médecine d'armée |Technique d'état-major|2 (DRSSA Metz ― DRSSA Toulon)| | Recherche | Physiologie intégrée |1 (IRBA, antenne de Brétigny)| | DRSSA : direction régionale du service de santé des armées.
IRBA : institut de recherche biomédicale des armées.| | |

Corps des médecins et des pharmaciens des armées

| QUALIFICATION | DISCIPLINES | RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE | |----------------------------------------------|------------------------------------|--------------------------------| |Recherche (médecins et pharmaciens des armées)|Biologie et biochimie des agressions|2 (IRBA ― antenne de La Tronche)|

III. ― La composition des jurys est fixée par l'arrêté du 19 novembre 2007 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées.
IV. ― Les modalités d'organisation des concours, le programme, la nature et la durée des épreuves pour chaque discipline sont fixés dans les annexes I et II de l'arrêté du 19 novembre 2007 précité.