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Arrêté du 15 décembre 2008

portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

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Nomination d'un régisseur d'avances et de recettes

Résumé. Un arrêté nomme Stéphane Beaumont régisseur d'avances et de recettes à l'école des fourriers de Querqueville, avec une indemnité et un cautionnement.

Par arrêté du ministre de la défense en date du 15 décembre 2008, le maître Beaumont (Stéphane) est nommé régisseur d'avances et de recettes de l'école des fourriers de Querqueville à compter du 1er janvier 2009.
Le maître Beaumont (Stéphane) est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont le montant est fixé conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposés à ces agents.

Arrêté du 15 décembre 2008