Art. 1er. - Est classée sur la liste II des substances vénéneuses la substance suivante :
- niaprazine.
Arrêté du 15 décembre 2000
Art. 1er. - Est classée sur la liste II des substances vénéneuses la substance suivante :
- niaprazine.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Art. 1er. - Est classée sur la liste II des substances vénéneuses la substance suivante :
- niaprazine.
Source : Légifrance