JORF n°291 du 16 décembre 1997

Art. 3. - La direction de la recherche comprend :

A. - Les départements scientifiques ;

B. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination du budget civil de recherche et de développement ;

C. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales ;

D. - La sous-direction des musées et de la culture scientifique et technique.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - La direction de la recherche comprend :

A. - Les départements scientifiques ;

B. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination du budget civil de recherche et de développement ;

C. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales ;

D. - La sous-direction des musées et de la culture scientifique et technique.