Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 23 janvier 2023
Résumé Une nouvelle annexe remplace l'ancienne dans l'arrêté du 15 avril 2024.
L'annexe de l'arrêté du 23 janvier 2023 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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