JORF n°0091 du 18 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination de membres au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions végétales spéciales

Résumé Des nouvelles personnes ont été nommées pour remplacer les anciennes au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits végétaux spéciaux.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 15 avril 2024, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales » :

- avec voix délibérative :

En qualité de personnalité représentant la production agricole

M. Didier DORIN, en remplacement de Mme Catherine MAHE.

En qualité de personnalité représentant le secteur coopératif agricole

M. Mickael MOAL, en remplacement de M. Christophe THIBAULT ;

- avec voix consultative :

En qualité de personnalité qualifiée

M. Guy DEVILLARD, en remplacement de M. Dominique DOUARD.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 15 avril 2024, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales » :

- avec voix délibérative :

En qualité de personnalité représentant la production agricole

M. Didier DORIN, en remplacement de Mme Catherine MAHE.

En qualité de personnalité représentant le secteur coopératif agricole

M. Mickael MOAL, en remplacement de M. Christophe THIBAULT ;

- avec voix consultative :

En qualité de personnalité qualifiée

M. Guy DEVILLARD, en remplacement de M. Dominique DOUARD.